Marque enregistrée - Marque en vigueur

STERAFFINE
CREATION VERONIQUE DEBROISE, SAS

Numéro de dépôt :
4165727
Date de dépôt :
18/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2025
STERAFFINE de CREATION VERONIQUE DEBROISE

Présentation de la marque STERAFFINE

Déposée par voie électronique le 18 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION VERONIQUE DEBROISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STERAFFINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION VERONIQUE DEBROISE domicilié(e) 59 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 485 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Véronique DEBROISE domicilié(e) 59 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France.

La marque STERAFFINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERAFFINE arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.

CREATION VERONIQUE DEBROISE a également déposé les autres marques suivantes : Mon Atelier de Coiffure , Mon Atelier du Bain , Le Kiosque à Chocolats , La Fabrique de Chocolats , Mon Atelier de Parfums , GRAINE D ARTISTE , LE MANÈGE A BONBONS , MOSAÏC'ART


CREATION VERONIQUE DEBROISE, SAS - 59 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 452485840


Mme. Véronique DEBROISE - 59 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;

Jeux, jouets.